Mentions légales

Éditeur

Natexbio Challenge ® est une marque déposée par la Fédération Natexbio
8 terrasse Bellini – 92807 PUTEAUX
numéro 92/1613

 

Directeur de la publication du site

Pierrick DE RONNE, Président de Natexbio

 

Conception du site web & animation éditoriale

Cosmogonies
5 place René Bouhier – 44100 Nantes

 

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 K€
Code APE 721Z

 

Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

 

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur natexbiochallenge.com le sont à titre informatif. Natexbio ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Natexbio met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du Natexbio et/ou de ses partenaires.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du Natexbio et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Si vous utilisez l’une des marques du Natexbio (logos, slogans…) sur votre site web, dans une publicité, dans un article de livre, ou reproduisez ladite marque ailleurs, vous devez d’abord obtenir l’autorisation du Natexbio.

 

Liens hypertextes

Natexbio décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site  natexbiochallenge.com  est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine « Natexbio » du document. L’utilisateur devra en informer préalablement Natexbio. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, qui peut être sollicitée auprès du Natexbio. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts de Natexbio. Natexbio se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles.

 

Données personnelles

Informatique et Libertés : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, contactez Natexbio:
Natexbio – 8 terrasse Bellini–  92807 PUTEAUX ou contact@natexbio.com

 

Textes de référence

  • Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés,
  • Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
  • Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
    Plus d’informations sur le site de la CNIL : www.cnil.fr

 

Crédits photos

Crédits photos : ®Faust Favart, Fotolia, iStock, Unsplash.